Constitution et Hiérarchie du IIIe Delphinat Gratiennois

Constitution et Hiérarchie du IIIe Delphinat Gratiennois

Source officielle : Constitution.pdf — Créé par Esto le 26/09/26, version finale éditée le 26/09/26.

§Article P-1

Gratianopolis est représentée et gérée selon cette hiérarchie.

Dauphin

Le Dauphin possède tous les pouvoirs et également le droit de véto.

Puisque le Dauphin a les pleins pouvoirs il peut ajouter, réécrire ou supprimer des lois de la constitution mais il devra montrer les changement effectué au Conseil Delphinal si le changement est approuvé par 50% de cette dernière alors les modifications seront effectuées.

Régent

Ils possèdent le pouvoir de refuser une personne en staff : Le dauphin propose les staffs (baillit) et autres rangs supérieurs mais sans l'approbation du régent, la décision du conseil delphinal sera caduque.

Sa participation est obligatoire dans la création, la modification et la suppression de lois au conseil.

Conseil Delphinal

Ils sont les suppléants du Dauphin, ils disposent du droit d'administration du serveur.

Ils peuvent participer aux votes de lois mais leur participation n'est pas obligatoire.

Les sangs delphinaux sont constitués des Géniteurs, nommés pour leur dévouement et des Agellids, nommés pour leurs faits d'armes.

Le Conseil peut demander une Motion de Censure au Dauphin pour le Premier Ministre mais faut que le Dauphin approuve cette dernière.

Le Dauphin fait lui-même partie du Conseil et il peut lui-même mettre une motion de censure et passer par lui-même pour la valider.

Baillit

Ce sont les modérateurs, ils assurent une surveillance permanente du serveur.

Ils sont également choisis par le Dauphin et devraient être validés par le Régent.

Premier Ministre

Le Premier Ministre est élu par un vote démocratique qui est voté par l'ensemble de la Nation.

Le mandat de ce dernier dure 4 mois, donc il doit être sûr de faire un programme qui dure 4 mois par contre, si il a pas terminé son programme le prochain Premier Ministre peut prendre les choses qui on pas terminé.

Le Dauphin peut faire une Motion de Censure sur le Premier Ministre si ce dernier ne respecte pas la Constitution.

Le Premier Ministre peut nommer un Gouvernement (il peut inviter d'autres membres pour remplir son gouvernement).

Ministre

Le Ministère est nommé par le Premier Ministre a des postes précis et professionnels.

Les ministres restent au Gouvernement jusqu'à la fin du gouvernement du Premier Ministre. mais il peut les virer s'ils ne font pas leur travail.

Représentant de l'Assemblée

Le Représentant de l'Assemblée est choisi par le Dauphin ou le Premier Ministre.

Le Représentant de l'Assemblée, représente l'assemblée de Gratianopolis.

Si il y a pas d'Assemblée, ni de Premier Ministre, alors le Dauphin devient Représentant de l'Assemblée.

Député

les députés sont nommé par le Représentant de l'Assemblée un nombre limité de députés est fixé à 10 Députés

Les députés peuvent être de partis politiques ou sans.

l'objectif des députés est de discuter des problème de Gratianopolis comme l'international, l'activité, le Dauphin ou autre

il peuvent être choisis par leur chef de parti s'ils font partie d'un parti.

§Article P-2

Aucune forme de Harcèlement, de discrimination ou autre sera toléré et finira au tribunal de Gratianopolis.

§Article P-3

Certaines idéologies extrémistes sont interdites comme le Néonazisme le Fascisme révolutionnaire le Suprémacisme raciale le Stalinisme le Djihadisme le Sionisme Cette liste est à respecter.

§Article P-4

les contenues ou discussion à connotation Pornographique (incluent la Zoophilie, la Nécrophilie et Pédophilie) ne dois pas être publique.

§Article P-5

Toute action qui nuira à la souveraineté de Gratianopolis sera sanctionné Si il s'agit d'un état, alors l'état de guerre sera lancé.

§Article P-6

Il est déconseillé d'insulter la croyance d'autrui.

§Article P-7

Les modérateurs ne peuvent pas bannir sans l'accord spécifique de la justice.

Ils peuvent cependant mute un membre en attendant son jugement.

Si ils enfreignent cette règle ils devront eux-mêmes comparaître devant la justice.

§Article P-8

Les Conseillers du dauphin sont les garants de la constitution et veillent à son application de manière impartiale.

Ils sont nommés par le chef et fondateur de la ligue.

§Article P-9

Il est interdit de leak les informations personnelles d'une personne sans son accord, pareille pour la promotion de site OSINT.

§Article P-10

Les pings incluant des personnes non consentante de manière abusive sans justification sont à proscrire

§Article P-11

Le staff se doit de consulter les autres avant d'appliquer une sanction type : Ban, mute, kick, etc. sauf en cas de menace directe pour le serveur.

§Article P-12

Si un membre ne comprend pas un article de la constitution, il est conseillé à ce dernier de faire un ticket pour demander de l'aider à comprendre.

§Article P-13

Si un procès à lieu, les juges seront juge du procès mais s'ils ne sont pas présents alors le Dauphin sera juge.

§Article P-14

Les chefs de Micronation étrangère ne peuvent pas se présenter au élection de Premier Ministre pour éviter des influences ou du contrôle sur Gratianopolis.

§Article P-15

Les Citoyens sont les seul a pouvoir voter

§Article P-15.1

Tout vote se fait librement et anonymement

§Article P-16

Nul ne peut modifier la constitution sans le dauphin, si cette règle est enfreint cette dernière passe devant la Justice

§Article P-17

Si une lois est proposé par un citoyen, elle doit être accepté par le Conseil Delphinal puis par le Dauphin, si la lois est accepté alors elle sera ajouté à la Constitution