Constitution et Hiérarchie du IIe Delphinat Gratiennois

Constitution et Hiérarchie du IIe Delphinat Gratiennois

Source officielle : Constitution et Hiérarchie du IIe Delphinat — créé par Yume, Sèlios, lotharingiaball et Marwan le 20/09/2025, modifié par Qtn de M trg le 08/03/2026, réécriture par Esto le 09/09/2026. Version finale éditée le 09/09/26.

La Constitution du IIe Delphinat est le texte qui a rétabli le régime delphinal après la Junte Militaire. C'est le premier texte de Gratianopolis à distinguer nettement la hiérarchie des charges de la règle de vie communautaire : l'article P-1 décrit l'État, les articles P-2 à P-15 la société.

§Article P-1 — La hiérarchie

« Gratianopolis est représentée et gérée selon cette hiérarchie. »

Dauphin

« Le Dauphin possède tous les pouvoirs et également le droit de véto. Ce dernier doit changer chaque mois via un vote et les seuls autorisés légalement à participer à ce vote sont Esto, Sélios et Math. Si un Dauphin est au pouvoir puis que son mandat se termine et qu'aucun des deux autres Dauphins se présente alors le Dauphin actuel reprend règne jusqu'au prochain élection. Puisque le Dauphin a les pleins pouvoirs il peut ajouter, réécrire ou supprimer des lois de la constitution mais il devra montrer les changement effectué au Conseil Delphinal. Si le changement est approuvé par 50% de cette dernière alors les modifications seront effectuées. »

Régent

« Ils possèdent le pouvoir de refuser une personne en staff. Le Dauphin propose les staffs (baillit) et autres rangs supérieurs mais sans l'approbation du régent, la décision du conseil delphinal sera caduque. Sa participation est obligatoire dans la création, la modification et la suppression de lois au conseil. »

Conseil Delphinal

« Ils sont les suppléants du Dauphin, ils disposent du droit d'administration du serveur. Ils peuvent participer aux votes de lois mais leur participation n'est pas obligatoire. Les sangs delphinaux sont constitués des Géniteurs, nommés pour leur dévouement et des Agellids, nommés pour leurs faits d'armes. Le Conseil peut demander une Motion de Censure au Dauphin pour le Premier Ministre mais faut que le Dauphin approuve cette dernière. Le Dauphin fait lui-même partie du Conseil et il peut lui-même mettre une motion de censure et passer par lui-même pour la valider. »

Baillit

« Ce sont les modérateurs, ils assurent une surveillance permanente du serveur. Ils sont également choisis par le Dauphin et devraient être validés par le Régent. »

Premier Ministre

« Le Premier Ministre est élu par un vote démocratique qui est voté par l'ensemble de la Nation. Le mandat de ce dernier dure 2 mois, donc il doit être sûr de faire un programme qui dure 2 mois ; par contre, s'il n'a pas terminé son programme le prochain Premier Ministre peut prendre les choses qui n'ont pas été terminées. Le Dauphin peut faire une Motion de Censure sur le Premier Ministre si ce dernier ne respecte pas la Constitution. Le Premier Ministre peut nommer un Gouvernement (il peut inviter d'autres membres pour remplir son gouvernement). »

Ministre

« Les Ministères sont nommés par le Premier Ministre à des postes précis et professionnels. Les ministres restent au Gouvernement jusqu'à la fin du gouvernement du Premier Ministre. »

Représentant de l'Assemblée

« Le Représentant de l'Assemblée est choisi par le Dauphin ou le Premier Ministre. Le Représentant de l'Assemblée représente l'assemblée de Gratianopolis. S'il n'y a pas d'Assemblée, ni de Premier Ministre, alors le Dauphin devient Représentant de l'Assemblée. »

Député

« Les députés sont nommés par le Représentant de l'Assemblée ; un nombre limité de députés est fixé à 10 Députés. Les députés peuvent être de partis politiques ou sans. L'objectif des députés est de discuter des problèmes de Gratianopolis comme l'international, l'activité, le Dauphin ou autre. »

§Les articles

Article P-2

« Aucune forme de harcèlement, de discrimination ou autre sera toléré et finira au tribunal de Gratianopolis. »

Article P-3

« Certaines idéologies extrémistes sont interdites comme le Néonazisme, le Fascisme révolutionnaire, le Suprémacisme raciale, le Stalinisme, le Djihadisme, le Sionisme. Cette liste est à respecter. »

Article P-4

« Les contenus ou discussions à connotation pornographique (incluent la Zoophilie, la Nécrophilie et Pédophilie) ne doivent pas être publics. »

Article P-5

« Toute action qui nuira à la souveraineté de Gratianopolis sera sanctionnée. S'il s'agit d'un état, alors l'état de guerre sera lancé. »

Article P-6

« Il est déconseillé d'insulter la croyance d'autrui. »

Article P-7

« Les modérateurs ne peuvent pas bannir sans l'accord spécifique de la justice. Ils peuvent cependant muter un membre en attendant son jugement. Si ils enfreignent cette règle, ils devront eux-mêmes comparaître devant la justice. »

Article P-8

« Les Conseillers du dauphin sont les garants de la constitution et veillent à son application de manière impartiale. Ils sont nommés par le chef et fondateur de la ligue. »

Article P-9

« Il est interdit de leak les informations personnelles d'une personne sans son accord, pareille pour la promotion de site OSINT. »

Article P-10

« Les pings incluant des personnes non consentantes de manière abusive sans justification sont à proscrire. »

Article P-11

« Le staff se doit de consulter les autres avant d'appliquer une sanction type : ban, mute, kick, etc., sauf en cas de menace directe pour le serveur. »

Article P-12

« Si un membre ne comprend pas un article de la constitution, il est conseillé à ce dernier de faire un ticket pour demander de l'aider à comprendre. »

Article P-13

« Si un procès a lieu, les juges seront juge du procès ; mais s'ils ne sont pas présents alors le Dauphin sera juge. »

Article P-14

« Les chefs de Micronation étrangère ne peuvent pas se présenter aux élections de Premier Ministre pour éviter des influences ou du contrôle sur Gratianopolis. »

Article P-15

« 1 : Le changement de dauphin se fait à chaque fin de mandat d'un des dauphins au trône. 2 : Les dauphins que l'on peut voter sont Esto, Sélios et Math. »

§Deux dispositions à retenir

L'article P-14 est la seule règle du texte qui mentionne les micronations étrangères : elle interdit à leurs chefs de se présenter au gouvernement de Gratianopolis, « pour éviter des influences ou du contrôle ». C'est une disposition anti-impérialiste, qui explique qu'un Empereur de Norlot ne puisse diriger le gouvernement de Esto : le conquérant d'hier reste à la porte du pouvoir.

L'article P-15 nominalise les Dauphins votables : Esto, Sélios et Math. Le Trône n'est donc pas une abstraction — c'est une liste fermée de trois noms, ce qui explique la persistence du conflit entre eux, et pourquoi le coup d'État de Math et le retour de Sélios se jouent tous deux sur ce même article.

Cette page est la transcription intégrale du document officiel. Elle ne contient aucun commentaire de la rédaction.