Institutiondonnées clés
Institution
Le Gouvernement
| Institution | Le Gouvernement |
|---|---|
| Chef | Le Premier Ministre |
| Mode d'accès | Élection démocratique votée par l'ensemble de la Nation |
| Mandat | 4 mois |
| Candidature | Réservée aux citoyens (P-14, P-15) |
| Composition | Ministres nommés par le Premier Ministre |
| Contrôle | Motion de censure du Dauphin ou du Conseil Delphinal |
| Article | P-1 |
| Rédacteur | Esto |
| Publication | 26 septembre 2026 |
| Dernière révision | 26 septembre 2026 |
| Révisions | 1 version |
Source : Constitution.pdf, articles P-1, P-14 et P-15.
Sommaire de l'article4 rubriques
Le Gouvernement
Source officielle : Constitution.pdf — Créé par Esto le 26/09/26, version finale éditée le 26/09/26.
Premier Ministre
Le Premier Ministre est élu par un vote démocratique qui est voté par l'ensemble de la Nation.
Le mandat de ce dernier dure 4 mois, donc il doit être sûr de faire un programme qui dure 4 mois par contre, si il a pas terminé son programme le prochain Premier Ministre peut prendre les choses qui on pas terminé.
Le Dauphin peut faire une Motion de Censure sur le Premier Ministre si ce dernier ne respecte pas la Constitution.
Le Premier Ministre peut nommer un Gouvernement (il peut inviter d'autres membres pour remplir son gouvernement).
Les chefs de Micronation étrangère ne peuvent pas se présenter au élection de Premier Ministre pour éviter des influences ou du contrôle sur Gratianopolis. — Article P-14
Ministre
Le Ministère est nommé par le Premier Ministre a des postes précis et professionnels.
Les ministres restent au Gouvernement jusqu'à la fin du gouvernement du Premier Ministre. mais il peut les virer s'ils ne font pas leur travail.
Représentant de l'Assemblée
Le Représentant de l'Assemblée est choisi par le Dauphin ou le Premier Ministre.
Le Représentant de l'Assemblée, représente l'assemblée de Gratianopolis.
Si il y a pas d'Assemblée, ni de Premier Ministre, alors le Dauphin devient Représentant de l'Assemblée.
Député
les députés sont nommé par le Représentant de l'Assemblée un nombre limité de députés est fixé à 10 Députés
Les députés peuvent être de partis politiques ou sans.
l'objectif des députés est de discuter des problème de Gratianopolis comme l'international, l'activité, le Dauphin ou autre
il peuvent être choisis par leur chef de parti s'ils font partie d'un parti.
