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Drapeau du IIIe Delphinat de GratianopolisWiki de GratianopolisIIIe Delphinat

Institutions

Le Gouvernement

Premier Ministre, ministres, Représentant de l'Assemblée et députés : mandats et rôles prévus par la Constitution.

Institutiondonnées clés

Institution

Le Gouvernement

Institution — données clés
InstitutionLe Gouvernement
ChefLe Premier Ministre
Mode d'accèsÉlection démocratique votée par l'ensemble de la Nation
Mandat4 mois
CandidatureRéservée aux citoyens (P-14, P-15)
CompositionMinistres nommés par le Premier Ministre
ContrôleMotion de censure du Dauphin ou du Conseil Delphinal
ArticleP-1
RédacteurEsto
Publication26 septembre 2026
Dernière révision26 septembre 2026
Révisions1 version

Source : Constitution.pdf, articles P-1, P-14 et P-15.

Sommaire de l'article4 rubriques

Le Gouvernement

Source officielle : Constitution.pdf — Créé par Esto le 26/09/26, version finale éditée le 26/09/26.

Premier Ministre

Le Premier Ministre est élu par un vote démocratique qui est voté par l'ensemble de la Nation.

Le mandat de ce dernier dure 4 mois, donc il doit être sûr de faire un programme qui dure 4 mois par contre, si il a pas terminé son programme le prochain Premier Ministre peut prendre les choses qui on pas terminé.

Le Dauphin peut faire une Motion de Censure sur le Premier Ministre si ce dernier ne respecte pas la Constitution.

Le Premier Ministre peut nommer un Gouvernement (il peut inviter d'autres membres pour remplir son gouvernement).

Les chefs de Micronation étrangère ne peuvent pas se présenter au élection de Premier Ministre pour éviter des influences ou du contrôle sur Gratianopolis. — Article P-14

Ministre

Le Ministère est nommé par le Premier Ministre a des postes précis et professionnels.

Les ministres restent au Gouvernement jusqu'à la fin du gouvernement du Premier Ministre. mais il peut les virer s'ils ne font pas leur travail.

Représentant de l'Assemblée

Le Représentant de l'Assemblée est choisi par le Dauphin ou le Premier Ministre.

Le Représentant de l'Assemblée, représente l'assemblée de Gratianopolis.

Si il y a pas d'Assemblée, ni de Premier Ministre, alors le Dauphin devient Représentant de l'Assemblée.

Député

les députés sont nommé par le Représentant de l'Assemblée un nombre limité de députés est fixé à 10 Députés

Les députés peuvent être de partis politiques ou sans.

l'objectif des députés est de discuter des problème de Gratianopolis comme l'international, l'activité, le Dauphin ou autre

il peuvent être choisis par leur chef de parti s'ils font partie d'un parti.

Historique des révisions

  1. CréationEsto26 septembre 2026 à 19:37