Institutiondonnées clés
Institution
L'Assemblée de Gratianopolis
| Institution | Assemblée de Gratianopolis |
|---|---|
| Représente | L'assemblée de Gratianopolis |
| Représente par | Le Représentant de l'Assemblée |
| Choisi par | Le Dauphin ou le Premier Ministre |
| Députés | 10 au maximum |
| Nommés par | Le Représentant de l'Assemblée |
| Article | P-1 |
| Rédacteur | Rédaction du wiki |
| Publication | 24 septembre 2026 |
| Dernière révision | 27 septembre 2026 |
| Révisions | 1 version |
Source : Constitution.pdf, article P-1.
Sommaire de l'article4 rubriques
L'Assemblée de Gratianopolis
Source officielle : Constitution.pdf — Créé par Esto le 26/09/26, version finale éditée le 26/09/26.
Le Représentant de l'Assemblée
Le Représentant de l'Assemblée est choisi par le Dauphin ou le Premier Ministre.
Il représente l'assemblée de Gratianopolis.
Si il n'y a pas d'Assemblée, ni de Premier Ministre, alors le Dauphin devient Représentant de l'Assemblée.
Les députés
- les députés sont nommés par le Représentant de l'Assemblée ;
- un nombre limité de députés est fixé à 10 députés ;
- les députés peuvent être de partis politiques ou sans ;
- l'objectif des députés est de discuter des problèmes de Gratianopolis : l'international, l'activité, le Dauphin, ou autre ;
- ils peuvent être choisis par leur chef de parti s'ils font partie d'un parti.
Portée
La Constitution confie à l'Assemblée une fonction de discussion et de représentation ; elle ne lui attribue pas de pouvoir exécutif. Le pouvoir exécutif appartient au Gouvernement, le pouvoir de véto au Dauphin.
Les citoyens sont les seuls à pouvoir voter. Tout vote se fait librement et anonymement. — Articles P-15 et P-15.1